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LE FACTEUR DU COEUR
20 novembre 2006

STATUTS DE L’ASSOCIATION

STATUTS DE L’ASSOCIATION DECLAREE

Article 1er

Il est fondé le 9 Novembre 2005 entre les adhérents aux présent statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :                                « Rêves et sourires »

Article 2

Cette association a pour but de venir en aide aux personnes handicapés sur le plan humain, sans aucune restriction de handicap, en leur offrant des journées récréatives et distrayantes, ainsi qu’un soutiens morale.

Notre objectif est de levé les barrières, et permettre lors de nos divers manifestations de réunir handicapés et valides pour qu’enfin les mentalités changent.

Article 3

Siège social

Le siège social est fixé au domicile de la présidente,

1 rue de la barrière, 45340 Nancray sur Rimarde

Article 4

Le bureau

L’association se compose :

D’un président

D’un vice président

D’une secrétaire

D’un trésorier

D’un responsable Internet

D’un responsable du facteur du coeur

Article 5

Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau et régler la cotisation annuelle.

Une fois accepter le membre reçoit un courrier de confirmation d’adhésion, une carte de membre, ainsi qu’un reçu de sa cotisation et si il a lieu, le montant du don.

Article 6

Les membres

Sont membres d’honneur, ceux qui on rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée du montant de la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

Sont membre actifs ceux qui on pris l’engagement de verser annuellement une sommes supérieur à la cotisation annuel.

Article 7

Radiation

La qualité de membre se perd par :

La démission ou le décès du membre

La radiation prononcée par les membres du bureau pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8

Les ressources de l’association comprennent :

  1. Le montant des droits d’entrée et des cotisations des membres adhérents.

2.   Les subventions de l’état, des régions, des départements et des communes.

  1. Dons de particuliers
  2. Manifestations diverses et ventes réalisées par l’association

Article 9

Assemblée générale

L’assemblée générale se réunit chaque année au mois de novembre, serons présent les membres du bureau, et tout les membres de l’association qui souhaite y assister.

Quinze jours au moins avant la date fixé, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.

Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association, ainsi que les projet réaliser durant l’année écouler, puis annonceras les projets en cours de réalisation.

Le jour de l’assemblée les adhérents de l’association pourrons prendre parole et exposer leur point de vu sur l’association ainsi que leur idée pour faire évoluer celle-ci.

Lors de l’assemblée ils seras annoncer aux adhérents touts changements au niveau de l’attribution de nouveau poste au sein du bureau ou toute modification de celui-ci.

Article 10

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée  générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actifs, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Nancray sur Rimarde,

                                                                                               Le 12 Juin 2006

Le président                                                                                       Le vice président

Signature                                                                                             Signature

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